AVIS JURIDIQUE

1.- Droit de l'information

Nous vous informons que ce site Web est la propriété de TEXTILES Y CONFECCIONES BROWNIE, S.L. (ci-après, « BROWNIE »), société immatriculée sous le numéro N.I.F. B-64713894 ayant son siège social Carrer Neptú 14, 08006 Barcelone, Espagne.

L'accès et/ou l'utilisation du site Web vous confère le statut d'utilisateur. À ce titre, vous acceptez les conditions du présent Avis juridique.

L'utilisateur (ci-après, l' « Utilisateur ») peut contacter BROWNIE par courrier électronique à l'adresse suivante : [email protected].

2. Utilisation du site Web

L'utilisateur assume la responsabilité de l'utilisation du site Web. Celui-ci peut donner accès à une multitude de textes, graphiques, dessins, schémas, photographies, contenu multimédia et informations (ci-après, le « Contenu ») appartenant à BROWNIE ou aux tiers auxquels l'utilisateur peut avoir accès.

L'Utilisateur s'engage à faire un usage adéquat du Contenu et des Services offerts sur le Site Web et, entre autres, à ne pas les employer pour (i) des activités illicites, illégales ou contraires à la bonne foi ni à l'ordre public ; (ii) endommager les systèmes physiques et logiques du Site Web de BROWNIE, de ses fournisseurs ou de tiers ; (iii) introduire ou diffuser des virus informatiques sur le réseau ou sur tout autre système physique ou logique susceptibles de provoquer les dommages susmentionnés ; (iv) tenter d'accéder, d'utiliser et/ou de manipuler les données de BROWNIE, de fournisseurs tiers et d'autres Utilisateurs ; (v) les reproduire ou les copier, les distribuer, permettre au public d'y accéder par un mode de communication public quelconque, les transformer ou les modifier sans l'autorisation de BROWNIE ; (vi) supprimer, occulter ou manipuler le Contenu soumis à des droits de propriété intellectuelle ou industrielle ni d'autres données identifiées comme étant des droits de BROWNIE ou de tiers incorporées dans le Contenu, ainsi que les dispositifs techniques de protection ou mécanismes d'information pouvant être intégrés dans le Contenu.

BROWNIE sera en droit d'examiner et de dénoncer la ou les conduites susmentionnées conformément à la loi, ainsi que de collaborer avec les autorités au cours de telles investigations.

BROWNIE sera en droit de suspendre temporairement et sans préavis l'accessibilité au Site Web pour des raisons de maintenance, de réparation, d'actualisation ou d'amélioration. Cependant, si les circonstances le permettent, BROWNIE avisera l'Utilisateur suffisamment à l'avance de la date prévue pour la suspension des Services. BROWNIE décline toute responsabilité pour l'usage fait du Contenu du Site Web par les Utilisateurs.

3. Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Contenu du présent Site Web et à sa conception graphique sont la propriété exclusive de BROWNIE ou de tiers ayant donné leur accord pour leur exploitation, BROWNIE étant bénéficiaire exclusif des droits d'exploitation afférents.

En conséquence, et en vertu du décret législatif royal 1/1996 du 12 avril approuvant le Texte révisé de la Loi sur la propriété intellectuelle et de la Loi 17/2001 du 7 décembre sur les marques, ainsi que la législation complémentaire en matière de propriété intellectuelle et industrielle, la reproduction, la transmission, l'adaptation, la traduction, la distribution, la diffusion publique, y compris sous forme de mise à disposition, ou toute autre forme d'exploitation et/ou de modification, totale ou partielle, sans autorisation expresse préalable de BROWNIE, de tout Contenu du Site Web restent interdites.

BROWNIE n'accorde aucune licence ou autorisation d'exploitation de quelque nature que ce soit concernant ses droits de propriété intellectuelle et industrielle, ou de toute autre propriété ou tout autre droit concernant le Site Web, ses Services ou son Contenu.

La légitimité des droits de propriété intellectuelle ou industrielle correspondant au Contenu fourni par les Utilisateurs relève exclusivement de leur responsabilité, l'Utilisateur exonérant BROWNIE de toute responsabilité en cas de réclamations de tiers pour utilisation illicite du Contenu du Site Web.

4. Responsabilité et garanties

BROWNIE déclare avoir pris les mesures nécessaires pour, dans la limite de ses possibilités et compte tenu de l'état de la technologie, assurer le bon fonctionnement de son Site Web, ainsi pour garantir l'absence de virus et de logiciels malveillants. Cependant, BROWNIE décline toute responsabilité dans les cas suivants : (i) continuité et disponibilité du Contenu et des Services ; (ii) absence d'erreurs dans le Contenu en question et correction de tout défaut pouvant se présenter ; (iii) absence de virus et/ou de logiciels malveillants ; (iv) dommages ou préjudices dus à quiconque porte atteinte aux systèmes de sécurité de BROWNIE.

BROWNIE décline toute responsabilité pour les liens du Site Web renvoyant l'Utilisateur vers d'autres pages Web, sur lesquelles BROWNIE n'exerce aucune forme de contrôle. L'Utilisateur est seul responsable de l'accès au Contenu de ces pages, dans le respect des conditions d'utilisation associées à celles-ci.

5. Durée et modification

Le présent Avis juridique restera indéfiniment en vigueur, BROWNIE pouvant être amenée à modifier les conditions qui y sont spécifiées, les modifications entrant en vigueur à la date de leur publication.

BROWNIE pourra supprimer, ajouter ou modifier tant le Contenu que les Services proposés, ainsi que la forme sous laquelle ils sont localisés ou présentés. S'entendent comme applicables les conditions publiées à la date à laquelle l'Utilisateur accède au Site Web de BROWNIE.

Lors de l'accès au site Web et/ou son utilisation, l'Utilisateur sera réputé accepter le présent Avis juridique et ses conditions ainsi que, dans son cas, les modifications apportées à celles-ci.

CONTACT BROWNIE

Textiles y Confecciones Brownie S.L.

email: [email protected]

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE TEXTILES Y CONFECCIONES BROWNIE, S.L.

1. Qui est responsable du traitement de vos données?

Le responsable du traitement de vos données personnelles est TEXTILES Y CONFECCIONES BROWNIE, S.L. (ci-après, « BROWNIE »), société immatriculée sous le numéro N.I.F. B-64713894 ayant son siège social Carrer Neptú 14, 08006 Barcelone, Espagne.

Nous vous informons que le nom de domaine de notre site Web www.browniespain.com (ci-après, le « Site Web ») est la propriété de BROWNIE.

L'accès et/ou l'utilisation du site Web vous confère le statut d'utilisateur (ci-après, « Utilisateur »). À ce titre, vous acceptez les conditions d'accès et/ou d'utilisation de la présente Politique de confidentialité.

L'utilisateur pourra contacter BROWNIE par courrier électronique à l'adresse suivante : [email protected]

2. Quelle raison légitime BROWNIE a-t-elle de traiter les données ?

BROWNIE est habilitée à traiter vos données afin de pouvoir fournir ses services.

BROWNIE a à cœur de protéger votre vie privée et vos données personnelles. Aussi vos informations personnelles sont-elles conservées en toute sécurité et traitées avec le plus grand soin.

La présente Politique de confidentialité régit l'accès et l'utilisation du service (ci-après, le « Service ») que BROWNIE met à la disposition de l'Utilisateur intéressé, ainsi qu'aux services et au contenu hébergés sur le Site Web.

3. À quoi sert le traitement de vos données à caractère personnel par BROWNIE ?

Les données à caractère personnel recueillies par BROWNIE pourront être exploitées aux fins suivantes:

(i) Services offerts sur le Site Web,

(ii) Envoi d'informations ciblées par BROWNIE au sujet de ses services par la poste, téléphone, courrier électronique SMS/MMS, notifications directes ou tout autre moyen de communication électronique équivalent, dès lors que l'Utilisateur aura donné son accord pour le traitement de ses données personnelles à cette fin.

De même, l'Utilisateur donne son accord pour le traitement de ses données en vue de l'élaboration de profils, ainsi que pour la segmentation de ses données. Ces traitements peuvent être effectués à des fins d'analyse et statistiques sur la fréquentation et l'utilisation du site Web par les Utilisateurs, ainsi que pour déterminer leurs goûts et préférences, et leur proposer des informations sur les promotions pouvant les intéresser.

Cependant, l'Utilisateur pourra retirer son accord pour recevoir tout message commercial ou publicitaire, à tout moment par courrier électronique adressé à [email protected] ou par la poste en écrivant à TEXTILES Y CONFECCIONES BROWNIE S.L., Carrer Neptú 14, 08006 Barcelone, Espagne.

4. Exactitude des données communiquées par les Utilisateurs

L'Utilisateur garantit que les données personnelles communiquées sont exactes et s'engage à en signaler toute modification à BROWNIE. L'Utilisateur sera dans tous les cas tenu pour responsable de l'exactitude des données communiquées, BROWNIE se réservant le droit d'interdire l'accès aux Services souscrits à tout Utilisateur ayant communiqué des données fausses, sans préjuger des autres actions pouvant être engagées en vertu du Droit en vigueur.

5. Conservation des données

Les données personnelles communiquées seront conservées par BROWNIE jusqu'à ce que l'Utilisateur l'avise de son souhait de ne plus bénéficier des services de BROWNIE visant à l'informer sur les produits de l'entreprise.

6. Droits de l'Utilisateur concernant ses données

L'Utilisateur est en droit (i) d'accéder à ses données personnelles ainsi que (ii) de demander la rectification des données inexactes ou, le cas échéant, (iii) d'en demander la suppression, (iv) de demander la limitation du traitement des données, (v) de s'opposer au traitement de ses données et (vi) de demander leur portabilité. De plus, l'Utilisateur peut exercer (vii) son droit à l'oubli.

L'Utilisateur peut exercer tous ces droits par e-mail envoyé à [email protected], en indiquant le motif de sa demande, et en joignant une copie de sa carte d'identité nationale afin de que des tiers aient indument accès à ses données personnelles.

L'Utilisateur peut également envoyer sa demande par lettre ordinaire à l'adresse suivante :

TEXTILES Y CONFECCIONES BROWNIE S.L.,

Carrer Neptú 14

08006, BARCELONA

Sans préjudice de tout autre recours administratif ou action judiciaire, l'Utilisateur sera en droit de présenter une réclamation auprès d'une Autorité de contrôle, en particulier dans l'État membre où il réside habituellement, travaille ou bien où l'infraction en question a eu lieu, dans le cas où l'on considère que le traitement de ses données personnelles n'est pas conforme à la norme, ainsi que dans celui où l'exercice de ses droits reste sans effet. L'autorité de contrôle à laquelle la réclamation est adressée tiendra le plaignant informé de son évolution et du résultat.

7. Sécurité des données

La protection de la vie privée et des données personnelles des Utilisateurs est très importante pour BROWNIE. Pour cette raison, BROWNIE fait tout ce qui est en son pouvoir pour empêcher toute mauvaise exploitation de vos données en limitant leur accès uniquement au personnel autorisé.

BROWNIE assure un niveau de sécurité et de protection des données personnelles conforme à la norme en vigueur, et a mis en place tous les moyens techniques dont elle dispose pour éviter la perte, la mauvaise utilisation, l'altération, l'accès sans autorisation et le vol des données que l'Utilisateur lui fournit sur le Site Web, sans oublier de l'informer du fait que les mesures de sécurité sur Internet ne sont pas infaillibles.

BROWNIE s'engage à appliquer son obligation de respecter le caractère secret et confidentiel des données personnelles conformément à la législation en vigueur, de même qu'à les traiter de manière sûre lors de cessions et de transferts internationaux éventuels.

Pour les services Web nécessitant l'inscription en tant qu'Utilisateur, un mot de passe sera exigé. Il incombe à l'Utilisateur de veiller à la confidentialité de ce mot de passe, ainsi que de toutes les activités liées à la session ouverte sous son nom et avec son mot de passe. L'Utilisateur s'engage à notifier BROWNIE dans les meilleurs délais en cas d'utilisation sans son autorisation de son nom d'utilisateur et/ou de son mot de passe, ou de toute autre violation de la sécurité. BROWNIE décline toute responsabilité pour les préjudices ou les pertes pouvant résulter du non-respect de cette obligation par l'Utilisateur.

8. Modifications

BROWNIE se réserve le droit de réviser sa politique de confidentialité à tout moment. Pour cette raison, nous vous invitons à consulter régulièrement cette politique de confidentialité pour obtenir la dernière version. Cependant, toute modification apportée à cette politique de confidentialité doit être communiquée à l'utilisateur.

9. Liens vers d'autres pages Web

Le Site Web de BROWNIE pourra contenir des liens renvoyant vers les pages Web de sociétés et d'entités indépendantes

BROWNIE ne serait être tenue pour responsable de la manière dont ces sociétés traitent la protection de la vie privée et des données personnelles. Pour cette raison, nous vous conseillons de lire attentivement les déclarations de Politique de confidentialité relatives aux pages Web qui n'appartiennent pas à BROWNIE concernant l'exploitation, le traitement et la protection des données personnelles. Les conditions proposées sur ces pages Web peuvent différer de celles de BROWNIE.

10. Questions

Pour toute question concernant cette Politique de confidentialité ou le traitement de vos données, nous vous invitons à entrer en contact avec BROWNIE en envoyant un courrier électronique à : [email protected]

11. Acceptation et accord

L'Utilisateur déclare avoir été informé des conditions de protection des données personnelles, et accepter les modalités de leur traitement par BROWNIE, sous la forme et aux fins indiquées dans la présente Politique de confidentialité.

Conditions d’achat

1. INTRODUCTION

Les présentes conditions d’achat régulent l’utilisation de ce site Internet. Veuillez les lire attentivement avant d’effectuer une commande. En utilisant ce site Internet et en y passant commande, vous acceptez les présentes conditions ainsi que notre déclaration de confidentialité. En cas de désaccord, ne commandez pas d’articles.

En cas de questions sur les conditions d’achat ou la politique de confidentialité, veuillez nous contacter en utilisant le formulaire prévu à cet effet.

2. UTILISATION DU SITE INTERNET

Les présentes conditions sont les seules applicables à l’utilisation de ce site Internet et elles prévalent sur tout autre condition. En passant commande, vous déclarez avoir lu et accepté sans réserve les présentes conditions.

En utilisant ce site vous acceptez implicitement les clauses suivantes:

1. Toute commande ou demande effectuée sur ce site Internet doit être conforme à la légalité.

2. Toute commande de nature spéculative ou frauduleuse est interdite.

3. L’utilisateur s’engage à fournir des coordonnées correctes, notamment l’adresse de messagerie électronique et l’adresse postale et reconnaît que l’entreprise peut utiliser ces informations pour établir un contact en cas de besoin. De son côté, conformément à la législation en vigueur, l’entreprise s’engage à ne jamais révéler les données personnelles de l’utilisateur à des tiers. Vous ne recevrez que notre newsletter, dont vous pouvez vous désabonner facilement en le demandant à travers le formulaire de contact. Si vous n’êtes pas abonné à la newsletter, les informations fournies lors de la commande ne seront utilisées qu’à des fins de traitement de la commande.

4. Les commandes ne peuvent pas être traitées si certaines informations demandées ne sont pas fournies.

5. En passant commande sur le site Internet, vous reconnaissez avoir plus de 18 ans et avoir la capacité juridique nécessaire.

3. DISPONIBILITÉ DU SERVICE

Les articles en vente sur le présent site Internet sont disponibles en Espagne et dans les pays qui figurent dans la liste d’envoi. Pour des envois dans d’autres pays, veuillez prendre contact avec nous via le formulaire prévu à cet effet.

Nous n’effectuons pas d’envoi à des boîtes postales. Il est donc nécessaire de fournir l’adresse exacte de livraison. Pour éviter des problèmes de localisation au moment de la livraison, n’oubliez pas de nous indiquer un numéro de téléphone.

4. DÉROULEMENT DE LA VENTE

Aucun contrat de vente n’existe concernant un quelconque produit tant que votre commande n’a pas été expressément acceptée par nos soins. En cas de rejet de la commande, le montant versé est entièrement remboursé.

Une fois la commande passée, vous recevrez un mail confirmant sa réception. Cette confirmation ne signifie pas que votre commande est acceptée. Toutes les commandes sont soumises à notre accord. Pour vous indiquer notre accord, nous vous envoyons un courriel de confirmation. Seuls les produits mentionnés dans cette confirmation seront tenus de vous être livrés.

5. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des produits. En cas de difficulté d’approvisionnement ou de stock, nous pouvons vous offrir des produits de substitution à un prix équivalent ou différent. Si vous le préférez, nous pouvons également vous rembourser toute somme déjà versée.

Nous nous réservons le droit de retirer à tout moment tout produit en vente sur le présent site Internet.

Le retrait ou la modification de tout produit ou contenu du site Internet n’engagent en rien notre responsabilité.

6. LIVRAISON

Les expéditions sont gérées par la compagnie TIPSA. Les délais de livraison varient en fonction de la destination d’envoi. En Espagne et au Portugal, les délais classiques sont de 48 heures ouvrables environ. Pour des envois dans l’Union européenne, il faut compter entre 5 et 7 jours ouvrables. Pour des envois hors de l’UE, compter entre 15 et 20 jours ouvrables.

Si vous souhaitez recevoir votre commande par service urgent, veuillez nous contacter via le formulaire prévu à cet effet.

Les coûts d’envoi varient en fonction du lieu de livraison et sont calculés automatiquement en fonction du volume et du poids du colis. Vous pouvez consulter les coûts d’envoi après avoir sélectionné les produits en cliquant sur le panier d’achat et en choisissant la zone d’expédition.

Nous n’effectuons pas d’envoi à des boîtes postales. Il est donc nécessaire de fournir l’adresse exacte de livraison.

Pour éviter des problèmes de localisation au moment de la livraison, n’oubliez pas de nous indiquer un numéro de téléphone.

7. PRIX ET PAIEMENT

Le prix des produits est celui indiqué sur notre site Internet à tout moment, sauf erreur manifeste. Malgré nos efforts pour faire en sorte que les prix indiqués soient corrects, des erreurs peuvent survenir. Si nous détectons une erreur dans le prix des produits que vous avez commandés, nous vous informerons dans les plus brefs délais et nous vous proposerons de confirmer à nouveau votre commande au prix correct, ou bien de l’annuler. Si nous n’arrivons pas à vous contacter, la commande sera considérée annulée et nous vous remboursement entièrement les sommes ayant déjà été versées.

Les prix du site Internet sont TTC mais n’incluent pas les frais d’envoi.

Les prix peuvent changer à tout moment, sans que cela n’affecte les commandes dont l’envoi a déjà été confirmé.

En payant par carte vous confirmez que vous en êtes le titulaire

Les cartes de paiement sont sujettes à vérification et autorisation de la part de la banque qui les délivre. En cas de rejet du paiement de la part de l’entité bancaire, nous ne saurions être tenus pour responsables de tout retard ou défaut de livraison et la vente ne sera pas formalisée.

8. ÉCHANGES ET RETOURS

8.1 ÉCHANGES:

Il y a deux méthodes d’échange pour les achats faits en ligne (taille, couleur ou modèle) :

1. Vous pouvez vous rendre dans l’une de nos boutiques avec le bon de livraison joint au colis, ou en imprimant la facture depuis la rubrique « mes commandes » du site.

2. Vous pouvez également demander un retour par mail à l’adresse [email protected] et effectuer un nouvel achat en ligne

Dans les deux cas, vous avez un délai de 15 jours à compter de la réception de la commande. Avant de procéder à un échange, veuillez vérifier que la commande remplit les conditions suivantes:

- Le produit ne doit pas avoir été utilisé.

- Il doit être expédié dans l’état où il a été reçu.

Pour un échange, veuillez nous contacter par mail à l’adresse [email protected] en indiquant la référence de la commande et votre nom, ainsi que les raisons qui motivent l’échange.

- L’article doit être envoyé dans ou avec son emballage original, accompagné de toutes les instructions, documentations et emballages présents dans le colis d’origine.

Aucun échange ou retour ne sera effectué si les produits ne se trouvent pas dans l’état où ils ont été reçus, ou s’ils ont été utilisés au-delà de la simple ouverture du colis.

Seuls les produits achetés sur notre boutique en ligne peuvent faire l’objet d’un échange.

8.2 RETOURS:

Il y a deux méthodes de retour pour les achats faits en ligne (taille, couleur ou modèle):

1. Vous pouvez vous rendre dans l’une de nos boutiques avec le bon de livraison joint au colis. Dans ce cas, vous recevrez un bon d’achat d’un montant correspondant.

2. Vous pouvez également demander un retour par mail à l’adresse [email protected]. Dans ce cas-là, les frais de port sont à votre charge et seront déduits du montant remboursé.

Dans les deux cas, vous avez un délai de 15 jours à compter de la réception de la commande. Avant de procéder à un échange, veuillez vérifier que la commande remplit les conditions suivantes:

- Le produit ne doit pas avoir été utilisé.

- Il doit être expédié dans l’état où il a été reçu.

Après examen de votre demande, nous vous indiquerons par mail dans un délai raisonnable si nous procédons au retour ou à l’échange du produit. Le montant du retour vous sera alors versé avec le même mode de paiement que celui utilisé lors de l’achat. Notez que le paiement par carte de crédit dépend toujours de votre entité bancaire.

Aucun retour ne sera effectué si les produits ne se trouvent pas dans l’état où ils ont été reçus, ou s’ils ont été utilisés au-delà de la simple ouverture du colis.

Seuls les produits achetés sur notre boutique en ligne peuvent faire l’objet d’un retour.

*Pour des questions d’hygiène, aucun retour ou échange ne sera effectué sur des articles de bijouterie ou des maillots de bain.

9. DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Notre responsabilité concernant tout produit acheté sur notre site Internet se limite strictement au prix d’achat dudit produit.

En raison de la nature ouverte du site Internet et les erreurs pouvant survenir lors du stockage et de la transmission d’informations numériques, nous ne pouvons garantir la précision et la sécurité des informations transmises ou obtenues à travers le présent site Internet, sauf mention express contraire.

10. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’utilisateur reconnaît et accepte que tout copyright, marque déposée ou autre droit de propriété intellectuelle concernant le matériel ou le contenu faisant partie du présent site Internet nous revient à tout moment.

11. COMMUNICATIONS PAR ÉCRIT

En utilisant le présent site Internet, vous acceptez que nous privilégiions la communication par voie électronique. Veuillez choisir de préférence le formulaire prévu à cet effet pour vous mettre en contact avec nous.

Les courriels seront considérés reçus 24 heures après leur envoi. Si vous pensez ne pas les avoir reçus, veuillez nous contacter en utilisant le formulaire prévu à cet effet.

12. DIVISIBILITÉ

Si l’une quelconque des présentes conditions ou tout autre disposition est jugée invalide, illégale ou inexécutable par toute autorité compétente, ladite condition doit être retirée du reste des conditions et dispositions toujours conformes à la législation.

13. DROIT DE MODIFICATION

Nous nous réservons le droit de réviser et de modifier les présentes conditions à tout moment.

L’utilisateur est soumis aux conditions, politiques et déclaration de confidentialité en vigueur au moment de passer la commande, à moins qu’une loi ou une décision administrative ne nous oblige à les modifier, auquel cas les changements concerneraient également les commandes déjà passées.

14. ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

La vente de produits sur notre site Internet est régulée par la législation en vigueur en Espagne.

La présente clause n’affecte en rien vos droits en tant que consommateur selon la législation en vigueur.

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